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Journal n°8666 du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.155 du 19 octobre 2023 autorisant le Consul honoraire d'Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnance Souveraine n° 10.155 du 19 octobre 2023 autorisant le Consul honoraire d'Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8666 du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.156 du 19 octobre 2023 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Lugano (Suisse).
Ordonnance Souveraine n° 10.156 du 19 octobre 2023 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Lugano (Suisse). ...
Journal n°8666 du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.154 du 19 octobre 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de M. le Président de la République française.
Ordonnance Souveraine n° 10.154 du 19 octobre 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de M. le Président de la République française. ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.672 du 19 janvier 2023 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Nicosie (Chypre).
Ordonnance Souveraine n° 9.672 du 19 janvier 2023 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Nicosie (Chypre). ...
Journal n°8612 du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.480 du 5 octobre 2022 portant nomination du Délégué Permanent Adjoint de la Principauté auprès de l'UNESCO.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre Ordonnance n° 9.439 du 19 août 2022 portant nomination d’un Conseiller auprès de la Délégation Permanente ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre Ordonnance n° 9.439 du 19 août 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de la Délégation Permanente de ...
Journal n°8464 du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.828 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul Général de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 19 juillet 2019 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Arda Ulutas ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 19 juillet 2019 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Arda Ulutas ...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.523 du 19 juin 2019 portant désignation du Représentant Permanent Adjoint de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
Ordonnance Souveraine n° 7.523 du 19 juin 2019 portant désignation du Représentant Permanent Adjoint de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York. ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.393 du 16 mai 2017 autorisant un Consul Général honoraire du Japon à exercer ses fonctions dans la Principauté.
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Journal n°8306 du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.165 du 25 novembre 2016 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Belgique.
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Journal n°8304 du 18 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.093 du 12 octobre 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 4.649 du 19 décembre 2013.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre ordonnance n° 4.649 du 19 décembre 2013 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre ordonnance n° 4.649 du 19 décembre 2013 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.383 du 6 juillet 2015 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Miami (Etats-Unis d’Amérique)
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Journal n°8196 du 24 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.019 du 22 octobre 2014 autorisant un Consul honoraire de la République Socialiste du Vietnam à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 19 mai 2014 par laquelle le Ministère des Affaires Etrangères de la République Socialiste du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 19 mai 2014 par laquelle le Ministère des Affaires Etrangères de la République Socialiste du ...
Journal n°8152 du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.649 du 19 décembre 2013 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco aux Etats-Unis d’Amérique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Conseiller auprès de Notre Ambassade aux Etats-Unis d’Amérique, à compter du 21 novembre 2013.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre...
Journal n°8106 du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013 autorisant le Consul Général honoraire du Danemark à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 19 décembre 2012 par laquelle S.M. la Reine du Danemark a nommé M. Philippe Orengo, Consul ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 19 décembre 2012 par laquelle S.M. la Reine du Danemark a nommé M. Philippe Orengo, Consul ...
Journal n°8085 du 7 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.925 du 28 août 2012 autorisant un Consul honoraire du Mozambique à exercer ses fonctions dans la Principauté
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Version 2018.11.07.14